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CCI Bourgogne CCI Bourgogne   N°31 - Mars 2020
Bourgogne Franche-Comté export news
Brèves réglementaires et Formalités internationales
 
         
 
  Brèves réglementaires  
 
pays   Algérie
Précisions INCOTERMS
 
 

Depuis le 1er janvier 2020, les importations à destination de l'Algérie doivent se faire sur la base de l'incoterm FOB, en priorité. En cas d'utilisation d'un autre incoterm, la facture commerciale devra être détaillée et composée en trois parties : la marchandise / le Fret / l'Assurance. 

Source : L'exportateur


 
pays   Maroc
Programme de vérification de la conformité
 
 

Depuis le 1er février 2020, le Maroc a mis en place un contrôle de conformité (programme VOC) obligatoire. Les expéditions à destination du Maroc doivent donner lieu, soit préalablement à leur embarquement, soit à l'arrivée aux postes frontaliers du Maroc, à un contrôle permettant de vérifier leur conformité aux normes marocaines.

Le contrôle donne lieu à un certificat de conformité, document nécessaire pour le dédouanement de vos marchandises. 

Ce contrôle est effectué par des sociétés mandatées par les autorités marocaines dont notamment : Bureau Veritas, TÜV Rheinland France en France et Applus - Fomento au Maroc.

La liste des produits soumis au contrôle de conformité ainsi que les modalités du contrôle se trouvent sur le site des sociétés mandatées.

Source : CCI Paris Ile de France


 
pays  
Nouvelle définition douanière de l'exportateur
 
 

Le 8 Juillet 2019, la Commission européenne a publié un texte apportant notamment un éclairage sur la date d'entrée en vigueur de la nouvelle définition de l'exportateur issue du Règlement 2018/1063. La note de la Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects du 03 Mars 2020 indique une date d'entrée en vigueur au 01 mai 2020.

Dans les situations où l'exportation est réalisée par un opérateur économique, la nouvelle définition réaffirme deux conditions :

- l'exportateur doit être établi sur le territoire douanier de l'Union (siège social, centre décisionnel ou un établissement stable) ;

- l'exportateur doit avoir le pouvoir de décider de l'expédition des marchandises hors du territoire douanier de l'Union européenne ;

- la nouvelle définition n'a pas d'impact sur la facture et la vente de référence à retenir lors de l'exportation de marchandises.

Les modifications apportées sont les suivantes :

La nouvelle définition accorde une plus grande flexibilité aux opérateurs pour déterminer entre eux qui sera désigné comme exportateur sur la déclaration en douane. La condition jusqu'alors exigée d'être titulaire d'un contrat conclu avec un destinataire dans un pays tiers est supprimée.

Les opérateurs au contrat peuvent désigner entre eux qui sera désigné comme exportateur : un transporteur, transitaire ou tout autre opérateur peut agir en tant qu'exportateur, à condition que celui-ci remplisse les conditions d'établissement sur le territoire douanier de l'Union et d'être partie prenante au contrat à la suite duquel les marchandises doivent être expédiées hors de l'Union européenne.

ATTENTION : pour les marchandises soumises à des autorisations préalables de flux, il est recommandé de veiller à la stricte coïncidence des informations reprises sur l'ensemble des documents d'ordre public et la déclaration en douane.

La définition douanière de l'exportateur ne s'applique pas sur le plan fiscal. L'exportateur au sens fiscal sera toujours le vendeur réalisant une livraison à l'exportation sans égard à la personne chargée de son organisation ou du transport.

Cette nouvelle définition douanière pose problème au regard du justificatif fiscal car la déclaration en douane d'exportation constitue un des éléments de preuve pour justifier une livraison à l'exportation. Il est donc recommandé de mentionner le vendeur sur la déclaration en douane d'exportation en case 44 suivie de son numéro d'identification TVA lorsque celui-ci n'est pas l'exportateur désigné. Le code document "1005" dans la rubrique "documents et dispositions tarifaires" permet de le renseigner dans tous les cas.(évolution du système DELTA G).

Pour toute difficulté d'application, vous pouvez contacter les bureaux COMINT1 et FID2 de la direction générale des Douanes : dg-comint1-delta@douane.finances.gouv.fr - dg-fid2@douane.finances.gouv.fr. Pour toute question plus technique, vous pouvez effectuer une demande d'assistance en ligne via OLGA (PRODOUANE).

Source : Note de la Direction générale des Douanes et Droits Indirects du 03 mars 2020


 
pays   Union Européenne
NOUVELLES EXIGENCES EN MATIERE D'ELEMENTS DE PREUVE POUR UNE LIVRAISON INTRACOMMUNAUTAIRE
 
 

Lorsqu'une entreprise effectue une livraison intracommunautaire auprès d'une entreprise de l'Union Européenne assujettie à TVA, l'article 262 ter 1 du CGI lui donne la possibilité de facturer net de taxes, donc sans TVA française. Cette possibilité est soumise à la production de preuves justifiant de cette livraison intracommunautaire.

Le vendeur doit désormais apporter les éléments de preuve suivants :

1. Le vendeur se charge du transport.

a. Il doit alors être en possession d’au moins deux éléments de preuve ci-après, non contradictoires et délivrés par deux parties différentes qui sont indépendantes l’une de l’autre, du vendeur et de l’acquéreur :

  • Documents relatifs à l’expédition ou au transport des biens, tels qu’une lettre CMR signée, un connaissement maritime, une facture de fret aérien ou une facture du transporteur des biens.

b. Ou le vendeur est en possession d’un seul élément de preuve listé ci-dessus, en combinaison avec un seul élément de preuve non contradictoire ci-dessous, confirmant l’expédition ou le transport, délivrés par deux parties différentes qui sont indépendantes l’une de l’autre, du vendeur et de l’acquéreur :

  • une police d’assurance concernant l’expédition ou le transport des biens ou des documents bancaires prouvant le paiement de l’expédition ou du transport des biens ;
  • des documents officiels délivrés par une autorité publique, telle qu’un notaire, confirmant l’arrivée des biens dans l’État membre de destination ;
  • un récépissé délivré par un entrepositaire dans l’État membre de destination attestant l’entreposage des biens dans cet État membre.

2. L’acheteur se charge du transport. Le vendeur doit alors être en possession des documents suivants :

  • a. Une déclaration écrite de l’acquéreur, attestant que les biens ont été expédiés ou transportés par lui, ou par un tiers pour son compte, et spécifiant l’État membre de destination des biens. Cette déclaration mentionne : la date d’émission, le nom et l’adresse de l’acquéreur, la quantité et la nature des biens, la date et le lieu d’arrivée des biens, en cas de livraison de moyens de transport, le numéro d’identification du moyen de transport ; l’identification de la personne qui accepte les biens au nom de l’acquéreur. L’acquéreur doit fournir au vendeur cette déclaration au plus tard le dixième jour du mois suivant la livraison.

    b. Et au moins deux éléments de preuve non contradictoires listés au point 1.a ci-dessus.

    c. Ou un seul élément de preuve listé au point 1.a en combinaison avec un seul élément de preuve non contradictoire listé au point 1.b.

Une autorité fiscale a toute latitude pour réfuter un élément de preuve.

Mais aussi… un renforcement des conditions d’exonération de TVA des livraisons intracommunautaires

  • Deux nouvelles conditions jusqu’à présent exigées pour la forme deviennent désormais des conditions de fond. Dès 2020 le fournisseur devra :
  • Vérifier systématiquement avant chaque opération la réalité du n° de TVA communiqué par le client et continuer de le reporter sur les factures. Certains vendeurs envisagent de prévoir une clause de responsabilité de la part du client pour éviter une vérification systématique.
  • Vérifier l’inscription de la livraison intra-Union dans l’état récapitulatif des opérations intracommunautaires (pour la France, il s’agit de la DEB).

    Le non-respect de ces conditions de fond fait désormais courir le risque d’une remise en cause de l’exonération de TVA.

Source : International Pratique


 
pays   Union Européenne
Accord UE/PTOM : Passage au système REX et modification protocole origine au 01.01.2020
 
 

Le système REX est entré en application dans le cadre des échanges entre l’UE et les pays et territoires d'outre-mer (PTOM) depuis le 1er janvier 2020. Afin de pouvoir bénéficier des préférences tarifaires dès l'entrée en application du texte, les exportateurs concernés doivent s'enregistrer dans le système « REX ».

En conséquence, le formulaire EUR.1 n'est plus valable pour les exportations à destination de la Nouvelle-Calédonie, Saint Pierre-et-Miquelon et la Polynésie française. 

Le protocole d’origine a été modifié pour l’aligner sur les dispositions du CDU (Code des Douanes de l'Union), y compris en ce qui concerne l’enregistrement des exportateurs dans REX. Il reprend notamment les règles d’origine (ouvraisons et transformations suffisantes), les documents justificatifs, vos obligations (tenue de registre des attestations d’origine et état comptable relatif au matières originaires et non originaires, à la production et aux stocks).

Modèle de l’attestation d’origine PTOM/REX :

Appendice XII de l’accord DAO.

“L’exportateur [Numéro d’exportateur enregistré*…] des produits couverts par le présent document déclare que, sauf indication claire du contraire, ces produits ont l’origine préférentielle… (selon le flux : UE ou un pays des PTOM) au sens des règles d’origine de la décision d’association des pays et territoires d’outre-mer et que le critère d’origine satisfait est … (**).”

* Statut d’Exportateur Enregistré REX obligatoire pour les envois de produits originaires supérieurs à 10 000 euros. A obtenir via la téléprocédure SOPRANO.

** Produits entièrement obtenus : inscrire la lettre «P» ; produits suffisamment ouvrés ou transformés : inscrire la lettre «W», suivie de la position douanière à quatre chiffres, par exemple : « W 9618 ».

Consulter le JOUE

Source : Douane


 
pays   Union Européenne
SINGAPOUR-Union Européenne - Accord de libre échange
 
 

L’accord commercial signé entre l’Union européenne et Singapour le 19 octobre 2019 est le premier accord commercial bilatéral conclu avec un pays membre de l’ASEAN.

Cet accord vise entre autre à éliminer les obstacles tarifaires et non tarifaires entre les deux zones et cela en 5 années notamment dans les secteurs clés tels que l’électronique, les véhicules à moteur, les produits pharmaceutiques, les dispositifs médicaux etc…

Certains produits à destination de Singapour pourront entrer sur le marché avec une réduction voire une suppression des droits de douanes.
Pour en bénéficier, il convient aux entreprises de vérifier tout d’abord que leur produit est bien concerné par la réduction ou l’exemption des droits de douane. L’entreprise devra ensuite s’assurer que son produit a bien l’origine préférentielle Union européenne (conformément à l’accord et ses annexes).
 
Enfin, l’importateur pourra être exonéré des droits de douane s’il prouve que le produit en cause a bien l’origine préférentielle Union européenne, cette preuve peut être apportée par l’établissement d’une déclaration d’origine. La déclaration d'origine doit être fournie sur une facture ou tout autre document commercial décrivant le produit originaire de manière suffisamment détaillée pour permettre son identification.

Pour les entreprises n’ayant pas le statut d’exportateur agrée, cette déclaration est limitée aux montants inférieurs à 6000 euros. Elle est sans limitation de valeur pour les entreprises ayant le statut d’exportateur agrée.

Les informations précises quant à l’origine préférentielle et à sa preuve sont présentées aux pages 659 et suivantes.

Consultez l’accord de libre échange  https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:22019A1114(01)&from=FR 



 
pays   Union Européenne
Prorogation des sanctions économiques
 
 

L'Union européenne a prorogé jusqu'au 31 juillet 2020 les sanctions économiques visant des secteurs spécifiques de l'économie russe.

Les mesures visent les secteurs des finances, de l'énergie et de la défense, et le domaine des biens à double usage.

Source : Conseil de l'UE


 
pays   Union Européenne
Parution de la nomenclature douanière combinée 2020
 
 

La nomenclature douanière combinée à 8 chiffres, commune à l'ensemble des Etats Membres de l'Union Européenne a été publiée par la Commission Européenne le 31 octobre 2019 et est applicable depuis le 1er janvier 2020. Voir Journal Officiel de l'UE L280 du 31 octobre 2019.

Elle vous permet de vérifier que vos produits n'ont pas été impactés par un changement de code douanier.

Source : Classe Export


 
pays  
Echanges intracommunautaires DEB/DES : calendrier 2020
 
 

Retrouvez ici le calendrier 2020 pour le dépôt des déclarations d'échanges de biens (DEB) et déclarations européennes de services (DES)

Source : Douanes


 
  Focus  
  CORONAVIRUS/COVID-19
QUELS SONT LES IMPACTS SUR MES EXPORTATIONS ?

Le COVID-19 affecte aujourd'hui les cinq continents.

Qu'est-ce qu'une zone à risque ?

Est considéré comme une zone à risque du COVID-19, toute zone géographiquement délimitée comprenant plus de 50 cas de coronavirus confirmés et, où l'incidence cumulée du virus est supérieure ou égale à 1 cas pour 100 000 habitants. Cette notion est étendue, notamment, aux zones ayant un taux de mortalité supérieur à celui attendu ou aux zones où les personnes infectées n’ont pas été en contact avec des cas confirmés ou voyagées dans des zones reconnues à risque.

Au 1er mars 2020 étaient déjà considérées comme zones à risque, la Chine continentale ainsi que les provinces de Macao et Hong-Kong, Singapour, l’Iran et les régions italiennes de Lombardie, Vénétie et Emilie Romagne. Depuis d'autres pays s'ajoutent à cette liste dont la France.

Existe-t-il des formalités supplémentaires conditionnant les exportations? 

A ce jour, aucune formalité supplémentaire n’est requise pour l’exportation de marchandises.

Les moyens de transport de marchandises sont-ils limités en raison du coronavirus ? 

A ce jour, les Etats n’ont pas limité les moyens de transport de marchandises.

Concernant les exportations à destination des pays membres de l’Union Européenne (UE) :

Il convient de rappeler que la libre circulation des marchandises au sein de l’UE est un principe fondamental de l’Union. Toutefois, il est possible pour les Etats membres de restreindre leurs échanges si la protection de la santé publique le justifie.

L’épidémie peut néanmoins avoir un impact sur les exportations, à titre d’exemple, en matière ferroviaire, le train de fret reliant Wuhan, en Chine, à Dourges, dans les Hauts de France, est arrêté jusqu’en avril.

Afin de suivre l’évolution des mesures concernant les transports de marchandises vous pouvez consulter le site du gouvernement dédié aux informations relatives au coronavirus : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus.

Existe-t-il des restrictions quant à la circulation des personnes? 

Si le transport de marchandises ne fait pas l'objet de restrictions particulières tel n'est pas le cas de la circulation des personnes. En effet, afin d'endiguer la pandémie, de nombreux Etats ont encadré les déplacements. Pour illustrations :

  • Le Qatar annule la plupart de ses vols à destination de la Chine continentale, de Hong Kong ou Taïwan ; 
  • La Mongolie interrompt toutes ses liaisons avec la Chine qu’elles soient routières, ferroviaires ou aériennes et interdit le droit d'entrée sur son territoire à toute personne ayant transité ou séjourné en Chine jusqu'au 30 mars 2020 ; 
  • Les Etats-Unis suspend "tous les voyages depuis l’Europe vers les Etats-Unis", pour une durée de 30 jours à compter de vendredi minuit. La suspension des voyages s'appliquera à toutes les personnes ayant séjourné dans l'espace Schengen au cours des 14 jours précédent leur arrivée prévue aux Etats-Unis, à l'exception des citoyens américains et des résidents permanents. Elle ne concernera en revanche pas le Royaume-Uni. Il nous est précisé que les restrictions concernant la Chine vont être réévaluées si la situation continue de s’améliorer en Asie. Début février, Washington avait provisoirement interdit l'entrée aux Etats-Unis des non-Américains s'étant récemment rendus en Chine.
  • Pour la Russie : restriction d'accès des visiteurs en provenance des zones considérées à risque (Chine, Corée du Sud, Iran, Italie, France , Allemagne, Espagne, Suisse, Norvège), en les contraignant à un isolement de 14 jours. (Source ministérielle).
    • Toute personne arrivant à Moscou depuis le 5 mars 2020 inclus en provenance d’un « pays à risque », qu’elle soit de nationalité russe ou étrangère, est astreinte sous peine de sanctions pénales :

      • à se signaler aux autorités municipales compétentes via la hotline + 7 (495) 870-45-09
      • à respecter un auto-confinement de 14 jours

      POINTS EVOLUTIFS A SURVEILLER RUSSIE

    • La liste des « pays à risques » évolue (les Etats-Unis et le Royaume-Uni, par exemple, viennent d’en être retirés)
    • Certaines régions russes, à l’instar de Moscou, commencent à mettre en place des mesures sanitaires (à ce jour Lipetsk, Koursk, Nijni-Novgorod, Novossibirsk, Rostov- sur-le-Don)

Cette liste n’est pas exhaustive et peut être modifiée à tout moment.

Par ailleurs, de nombreux Etats ont pris des mesures de confinement concernant les personnes provenant de zones à risque.

Ces mesures sont susceptibles d'évoluer à tout instant. Avant d'effectuer vos déplacements renseignez-vous sur le site du ministère des Affaires étrangères : https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/

Du fait du coronavirus, je ne suis pas en mesure d'assurer mes exportations dans les temps, dois-je payer des pénalités de retard? 

Les chaînes de production ont pu être affectées, en raison des mesures prises par les diverses autorités étatiques, ce qui peut entraîner des retards dans l'exécution des obligations contractuelles.

En premier lieu, il conviendra de déterminer la loi applicable à vos relations commerciales.

En droit français, l'inexécution ou le retard d'exécution d'une obligation contractuelle peut entraîner le paiement de pénalités de retard sauf à justifier d'un cas de force majeure. Il conviendra alors de distinguer les relations commerciales encadrées par un contrat et celles qui ne le sont pas.

Les autorités compétentes chinoises ont délivrées un certificat de force majeure aux entreprises chinoises dont les activités sont impactées par l’épidémie de coronavirus. Il atteste de la survenance d'un événement de force majeure et peut être utilisé dans les procédures judicaires à titre probatoire, conformément aux lois applicables au contrat visé.

Il convient de préciser qu'en droit français, ces certificats ne conditionnent pas la reconnaissance d'un cas de force majeure.

Source : l'exportateur.


 

 
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